Mentions Légales

1. Édition du site

Le site galerie-artem.org est édité dans le cadre d’une initiative de recherche documentaire et indépendante par :

  • Projet de recherche Galerie Artem
  • Contact : contact[arobase]galerie-artem.org

2. Hébergement & Infrastructure

  • Hébergeur : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.
  • Gestion du domaine : LWS.

3. Nature des Publications (Absence d’activité commerciale)

Galerie Artem est un pôle d’observation dédié à l’impact des algorithmes sur le marché de l’art. Ce site n’exerce aucune activité commerciale, financière ou logistique :

  • Absence d’intermédiation : Ce site ne propose aucune prestation de courtage (Private Dealer), d’achat, de vente, de location ou de stockage physique d’œuvres d’art.
  • Absence de conseil certifié : Les travaux publiés ne constituent en aucun cas des conseils en investissement financier ou des audits légaux de conformité (LCB-FT).

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, synthèses documentaires, frameworks théoriques) présents sur ce site est la propriété exclusive de l’éditeur et relève de la législation sur le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans accord académique préalable.

5. Limite de Responsabilité Scientifique

Les modélisations algorithmiques et les études de cas (évaluations, traçabilité de provenance) présentées sur ce site constituent des évaluations techniques, probabilistes et théoriques, réalisées dans un but exclusif de recherche.

  • Elles ne sauraient en aucun cas se substituer à un certificat d’authenticité formel délivré par le comité de l’artiste, l’ayant droit, ou à l’expertise légale d’un commissaire-priseur habilité.
  • L’éditeur décline toute responsabilité quant à l’utilisation, l’exploitation ou l’interprétation des données publiées dans un contexte marchand réel.

6. Données Personnelles & Souveraineté (RGPD)

Les informations recueillies via nos adresses de contact sont destinées exclusivement à la correspondance documentaire et académique.

  • Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant notre équipe à : contact[arobase]galerie-artem.org.
  • Souveraineté de la recherche : Nous garantissons contractuellement que les données étudiées dans le cadre de nos modélisations ne sont jamais utilisées pour entraîner des modèles d’intelligence artificielle publics ou tiers (« Zero Training »).